Editeur du site
Ce site internet est édité par la société :
- Dénomination sociale
- B.A.C. GROUP
- Forme juridique
- SAS au capital social de 100 €
- Siège social
- 91 route des Romains 67200 STRASBOURG
- RCS Paris
- 108307836
- N° de TVA
- FR01108307836
- Téléphone
- +33 3 67 10 55 20
- contact@businessaucarre.fr
- Directeur de la publication
- M. LITZLER Jérémy
Ce site traite des données et utilise des cookies conformément à la politique de confidentialité et aux conditions générales de vente
Hébergement
Le site businessaucarre.com est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
- Site web
- www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site businessaucarre.com (textes, guides, illustrations, logos, icônes, mise en page et code source) est la propriété exclusive de Business au Carré ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du contenu, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Business au Carré.
Les marques et logos présents sur le site sont des marques déposées. Leur utilisation sans autorisation préalable constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Limitation de responsabilité
Business au Carré s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable.
Business au Carré ne saurait être tenu responsable :
- Des erreurs ou omissions dans le contenu des guides ou des pages d'information
- Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations publiées sur le site
- De l'indisponibilité temporaire du site pour raisons de maintenance ou de force majeure
- Des contenus accessibles via des liens hypertextes pointant vers des sites tiers
Liens hypertextes
Le site businessaucarre.com peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Business au Carré n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur accessibilité ou leur politique de confidentialité.
Tout lien hypertexte pointant vers businessaucarre.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable. Pour obtenir cette autorisation, contactez-nous à contact@businessaucarre.fr.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site businessaucarre.com, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez-nous à contact@businessaucarre.fr ou via notre formulaire de contact.